Mentions légales

Présentation du site :
Conformément à l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, les différents intervenants du site dans le cadre de sa création et de sa gestion sont les suivants :

Propriétaire : - 85235421600016, Autoentrepreneur. Vous pouvez contacter le propriétaire du site internet à l'adresse suivante : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Adresse : BOIS JOUBERT 86300 CHAUVIGNY
Créateur du site : Rivo Hery ANDRIANARISON
Responsable de la publication : Céline LEROY - Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Webmaster : Rivo Hery ANDRIANARISON - Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Hébergeur : Planethoster 4416 Louis-B.-Mayer, Laval, Québec, Canada, H7P 0G1
Crédits : Ces mentions légales sont fournies par Le Générateur de Mentions Légales du Site Français
Conditions d'utilisation :
L'utilisation du site implique l'acceptation complète des conditions générales d'utilisation décrites ci-dessous. Ces conditions d'utilisation peuvent être modifiées ou complétées à tout moment, il est donc conseillé aux utilisateurs du site de les consulter régulièrement. Le site est régulièrement mis à jour par Céline LEROY, et les mentions légales peuvent également être modifiées à tout moment. Elles s'appliquent néanmoins aux utilisateurs, qui sont invités à les consulter régulièrement pour rester informés.

Services fournis :
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Propriété intellectuelle et contrefaçons :
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Les présentes conditions du site https://accompagnementspluriels.com sont régies par les lois françaises, et tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève de la compétence exclusive des tribunaux français compétents. La langue de référence pour le règlement des litiges est le français.

Principales lois applicables :

Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.

Lexique :

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Webmaster : Personne en charge de la maintenance technique et des mises à jour techniques du site internet.
Responsable de la publication : Personne chargée de la mise à jour des contenus (textes, images, multimédia, etc.) sur le site internet.
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